Vous êtes ici : Accueil - Le contrat de construction de maison individuelle – CCMI

Le contrat de construction de maison individuelle – CCMI

Pourquoi choisir un constructeur plutôt qu’un maître d’œuvre ou un architecte ?

En faisant le choix d’un constructeur de maisons individuelles comme les Maisons BASTEA, vous vous assurez de la bonne réalisation de votre maison, avec un seul interlocuteur responsable, et un contrat de construction strictement réglementé qui vous apporte toutes les garanties.

QUE CHOISIR ?

Pourquoi ?
 

Interlocuteurs responsables

Conception des plans

Maîtrise d’œuvre

Parfait achèvement

Assurance dommage-ouvrage

Contrat réglementé

Notice descriptive

Notice d’information

Pénalités si retard de livraison

Garantie de livraison

Prix ferme et définitif

Délai de livraison garanti

Délai de levée des
conditions suspensives

Démarches administratives

Garantie de remboursement
des acomptes

Appel de fonds
réglementé par la loi

Prêteur soumis à
une stricte réglementation

Contrat de Construction de Maison Individuelle

Avec
un constructeur
CCMI

Constructeur

Constructeur

Constructeur

Constructeur

oui

oui

oui

oui

oui

oui

oui

oui
 

oui

oui
 

oui
 

oui
 

oui

Contrat de Maîtrise d'œuvre

Avec un
maître d'oeuvre ou
un architecte

Multiples

Architectes, Autres

Architectes, Autres

Multiples

non

non

non

non

éventuelles

non

non

non
 

non

non
 

non
 

non
 

non


Que retenir du contrat de construction CCMI ?

Le constructeur s’occupe de tous les travaux et vous livre une maison « propre à destination », c’est à dire qu’elle est entièrement terminée et habitable, il ne vous reste plus qu’à la décorer (avec les Maisons BASTEA cela représente les peintures murales de la maison ainsi que les revêtements de sol des chambres et, le cas échéant, des pièces palières de l’étage) et la meubler.

 

Back to top